Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STELLINA
ASSOCIATION DE LA SAINTE-FAMILLE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1203215
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022

Présentation de la marque STELLINA

Déposée le 4 mai 1982 par l'association loi 1901 DE LA SAINTE-FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STELLINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE LA SAINTE-FAMILLE domicilié(e) 7 rue du Chapitre - 01300 - BELLEY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STELLINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STELLINA est expirée depuis le 4 mai 2022.

DE LA SAINTE-FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : KYLON , KYLON , KARIO , KARIO , KARIO , KYLON


ASSOCIATION DE LA SAINTE-FAMILLE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 7 rue du Chapitre - 01300 - BELLEY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2215911 - Publication au BOPI 2002-02-20

Renouvellement sans limitation n°2004565 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription le 24 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184536 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 19 juillet 2005 - Concession de licence n°415478 - Publication au BOPI 2005-07-19

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488378 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Liqueur.